Entrée 4 : La paperasse

Depuis le 19 octobre, aucun article sur le blog. C’est que nous retenions notre souffle, entre les échanges de mails administratifs comme autant d’énigmes du Sphinx. Rien n’est encore plié mais nous respirons mieux.

Voici donc notre odyssée administrative.
Attention, cette lecture peut donner le mal de mer ou vous impatienter. Munissez-vous d’un café, d’une tisane ou du réconfort de votre choix. Pour ceux qui bâillent déjà, vous pouvez directement aller aux photos plus bas.

Les actrices et acteurs :
a) Notre notaire et le notaire du vendeur
Nous avons choisi d’avoir deux notaires : celui choisi par le vendeur, et celle que nous avons choisi.
C’est un choix peu courant sur ce type de bien (au prix bas), mais nous souhaitions un notaire propre, un guide dans ce premier achat immobilier.
Si nous revenions en arrière, pas certain que nous referions le même choix. Avoir deux notaires a sans doute rallongé les délais, le temps que la communication s’établisse entre eux ou, en jouant les cyniques, du fait du faible montant des frais. Qu’il y ait un ou deux notaire, n’augmente pas les frais notariaux. Ils sont simplement partagés en deux, soit 1 500 euros chacun pour notre dossier.
b) L’agent immobilier
Très réactive et disponible, elle nous a grandement aidés à garder patience et courage.
c) Le vendeur
Un homme mystérieux, que personne n’a jamais rencontré.
d) Les acheteurs
Vos serviteurs, un couple formé d’un Haut-Savoyard, monté à la capitale pour devenir libraire puis développeur ; et une francilienne (oui, oui, ça se dit) qui édite des livres pour enfants.

Les étapes administratives franchies :
1° L’offre
Nous avons fait une offre d’achat le 28 septembre 2020, contresignée par le propriétaire et l’agent immobilier.

2° Le compromis de vente
Ce document engage juridiquement les deux parties. Il inscrit toutes les conditions de la vente : prix, délai, état du bien, etc.
La première étape a donc été, dès octobre, d’établir les critères du compromis avec les notaires. Doivent notamment figurer, les conditions suspensives qui, comme leurs noms l’indiquent, conditionnent la réalisation de la vente. Elles protègent les deux parties et leur donnent des sueurs froides.
La majeure partie du temps, ces clauses portent sur l’obtention du prêt bancaire.
Comme nous réglerons comptant, l’important est pour nous d’être assurés que le bâtiment pourra changer d’usage : passer d’un bien agricole à une habitation avec les aménagements que nous prévoyons (autonomie en énergie grâce à des panneaux solaires, rénover la couverture du toit en bac acier, assainissement individuel en phytoépuration, etc.). Pour assurer ce changement d’usage, la DDT (qui instruit le dossier à la place de la marie) préconise que nous déposions une demande de permis de construire (l’usage veut que, souvent, une simple demande préalable de travaux suffisse, mais nous jugeons sage de suivre les recommandations des autorités locales).
Nous établissons donc avec notre notaire, les conditions suspensives suivantes :
– l’obtention du permis de construire, qui peut prendre 3 mois après le dépôt (pour le déposer, nous avons besoin de joindre le compromis de vente signé, attestant ainsi que le propriétaire actuel autorise cette demande).
– le délai de recours des tiers (soit l’éventuelle opposition d’une personne à ce permis de construire) qui est de 2 mois à compter du constat de l’affichage sur le bien immobilier (la grange) du panneau attestant de l’obtention du permis.

Le compromis inclut aussi les diagnostics, soit la liste de tous les ingrédients d’un film d’horreur immobilier (mérule, plomb, termites, etc.). Le hic, c’est que pour un bien à usage agricole, aucun diagnostic n’est obligatoire. Nous enquêtons, plongeons dans l’univers des terrifiants nuisibles. Seul point noir au tableau : l’amiante.
Nous savons depuis l’offre, grâce à une expertise transmise par l’agent, qu’une partie de la toiture est amiantée. Qu’en est-il de l’intérieur ? L’agent n’avait pas pu faire visiter l’étage inférieur pensant qu’il n’y avait aucun accès. C’était sans compter sur les petits fouineurs que nous sommes, nous lui avons donc indiqué un moyen de descendre dans les profondeurs de la grange. De nouvelles analyses sont faites et le second rapport arrive dans nos boîtes mails le 21 janvier.

Ouf ! Les experts disent que l’intérieur est sain. Nous communiquons l’information à la notaire pour finaliser la rédaction du compromis.

Le temps passe… lentement.
Le 23 février, alléluia, le compromis de vente arrive ! Soulagés, nous le relisons avec application.

Une erreur apparaît dans cette première version du compromis : l’amiante de la toiture n’est mentionnée nul part. La correction ne devrait pas être longue, non ? Nous relançons notre notaire…
Le 15 mars, nous apprenons qu’une nouvelle version du compromis est prête mais que le vendeur a des hésitations mystérieuses. Rémi reste déterminé, malgré les 5 mois d’attente. De mon côté, la panique gagne : devons-nous nous désengager de cette vente qui s’éternise ?
Le 30 avril, l’agent qui a remué ciel et terre, nous dit que le vendeur a changé de notaire et accepte finalement le compromis.
Tout est prêt pour que le notaire flambant neuf du vendeur (qui a procuration) nous envoie le compromis signé.
Nous attendons une, deux, trois semaines…
Rien à l’horizon sauf le soleil qui poudroie et l’herbe qui verdoie. Nous obtiendrons finalement le papier… le 12 juin. On signe plus vite que nos ombres !

Le temps d’obtenir un accusé du notaire et de régler les premiers frais notariaux, la fin juin arrive. Nous pouvons enfin déposer le permis de construire !

3° Le permis de construire
Pendant toute cette attente, nous n’avons pas chômé ! Avec l’aide indispensable de Diane, une amie experte des permis de construire, Rémi a confectionné un dossier aux petits oignons :
– la demande dûment renseignée (les dossiers de demandes sont disponibles sur le site du servicepublic.
Les demandes de permis contiennent des sections techniques dont Diane a déchiffré le code secret pour nous. Pour certaines informations, Rémi a sondé la Direction Départementale des Territoires, le syndicat des eaux Sioule et Morge et la Mairie de Gouttières.
– le dossier graphique qui doit accompagner la demande, avec les plans avant/après travaux, les photos de situation, emplacement cadastrale, etc.
Grâce à ses études d’architecture, Diane nous a aidé à faire les plans pour le dossier graphique.
– l’accord pour l’assainissement individuel en phyto-épuration (suite à l’étude du cabinet Aquaritis et l’accord du syndicat des eaux Sioule et Morges).

Enfin, surexcités, nous envoyons le dossier en recommandé à la mairie le 12 juillet !
Deux jours plus tard, une adjointe nous appelle : nous avons oublié de signé la demande de permis…
Vite, vite, nous réimprimons et renvoyons les deux pages concernées avec nos dédicaces.

Le 25 juillet, direction les vacances ! Nous plions bagage, en parlant de la grange avec des “si”.
Si la demande de permis est rejetée, nous devrons peut-être abandonner ce projet… Si elle est acceptée, nous pourrons envisager de fuir la capitale.
Entre la Haute-Savoie et Lyon, chez nos parents, nous jouons aux enfants gâté·e·s et nous relaxons.
Le 3 août, nous arrivons en Auvergne pour 15 jours à crapahuter. Nos parents respectifs ont aussi prévu de passer pour visiter la grange.
Le 4 août, nous rendons visite à la vieille dame et la rendons présentable, nettoyant les déchets laissés au 1er étage par les squatteurs animaux et humains. La bâtisse en impose et, si son histoire est encore floue, nous avons l’impression de mieux la connaître à chaque visite. Je prends l’habitude de la saluer en arrivant.

Le 5 août… un mail libérateur.
Rémi doit me répéter l’information 3 fois pour qu’elle percute mes neurones : le permis est accordé !
Les parents de Rémi nous rejoignent le 6 août : de vrais aventuriers qui documentent le lieu de superbes photos et mettent déjà la main à la pâte.

Après leur départ, nous filons à Montluçon pour récupérer gratuitement à Brico Dépôt le panneau du permis de construire. En effet, certaines enseignes les donnent contre la preuve de l’obtention du permis .
Pour ouvrir le délai de recours au tiers, il faudra que l’affichage soit prouvé pendant toute la durée du délai (soit 2 mois).
Il y a plusieurs solutions pour prouver l’affichage du panneau, mais la plus probante est un constat d’huissier qui passera 3 fois sur le lieu – au début, au bout d’un mois et au bout de deux mois (coût pour nous 459 euros).

Le 11 août, juste avant la fin de notre séjour en Auvergne, ce sont mes parents qui viennent rencontrer la grange et réaliser l’ampleur et le potentiel du projet ! Nous savons notre chance de pouvoir compter sur le soutien de nos proches pour la réalisation de ce futur refuge rêvé depuis si longtemps.