{"id":209,"date":"2021-08-10T18:23:58","date_gmt":"2021-08-10T16:23:58","guid":{"rendered":"http:\/\/www.remietmarion.fr\/?p=209"},"modified":"2021-08-15T19:11:40","modified_gmt":"2021-08-15T17:11:40","slug":"la-paperasse","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/www.remietmarion.fr\/index.php\/2021\/08\/10\/la-paperasse\/","title":{"rendered":"Entr\u00e9e 4 : La paperasse"},"content":{"rendered":"\n
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Depuis le 19 octobre, aucun article sur le blog. C’est que nous retenions notre souffle, entre les \u00e9changes de mails administratifs comme autant d’\u00e9nigmes du Sphinx. Rien n’est encore pli\u00e9 mais nous respirons mieux.<\/p>\n\n\n\n

Voici donc notre odyss\u00e9e administrative.
Attention, cette lecture peut donner le mal de mer ou vous impatienter. Munissez-vous d’un caf\u00e9, d’une tisane ou du r\u00e9confort de votre choix. Pour ceux qui b\u00e2illent d\u00e9j\u00e0, vous pouvez directement aller aux photos plus bas.

Les actrices et acteurs : <\/strong>
a) Notre notaire et le notaire du vendeur
Nous avons choisi d’avoir deux notaires : celui choisi par le vendeur, et celle que nous avons choisi.
C’est un choix peu courant sur ce type de bien (au prix bas), mais nous souhaitions un notaire propre, un guide dans ce premier achat immobilier.
Si nous revenions en arri\u00e8re, pas certain que nous referions le m\u00eame choix. Avoir deux notaires a sans doute rallong\u00e9 les d\u00e9lais, le temps que la communication s’\u00e9tablisse entre eux ou, en jouant les cyniques, du fait du faible montant des frais. Qu’il y ait un ou deux notaire, n’augmente pas les frais notariaux. Ils sont simplement partag\u00e9s en deux, soit 1 500 euros chacun pour notre dossier.
b) L’agent immobilier
Tr\u00e8s r\u00e9active et disponible, elle nous a grandement aid\u00e9s \u00e0 garder patience et courage.
c) Le vendeur
Un homme myst\u00e9rieux, que personne n’a jamais rencontr\u00e9.
d) Les acheteurs
Vos serviteurs, un couple form\u00e9 d’un Haut-Savoyard, mont\u00e9 \u00e0 la capitale pour devenir libraire puis d\u00e9veloppeur ; et une francilienne (oui, oui, \u00e7a se dit) qui \u00e9dite des livres pour enfants.

Les \u00e9tapes administratives franchies<\/strong> :
1\u00b0 L’offre<\/em>
Nous avons fait une offre d’achat le 28 septembre 2020, contresign\u00e9e par le propri\u00e9taire et l’agent immobilier. <\/p>\n\n\n\n

2\u00b0 Le compromis de vente<\/em>
Ce document engage juridiquement les deux parties. Il inscrit toutes les conditions de la vente : prix, d\u00e9lai, \u00e9tat du bien, etc.
La premi\u00e8re \u00e9tape a donc \u00e9t\u00e9, d\u00e8s octobre, d’\u00e9tablir les crit\u00e8res du compromis avec les notaires. Doivent notamment figurer, les conditions suspensives qui, comme leurs noms l’indiquent, conditionnent la r\u00e9alisation de la vente. Elles prot\u00e8gent les deux parties et leur donnent des sueurs froides.
La majeure partie du temps, ces clauses portent sur l’obtention du pr\u00eat bancaire.
Comme nous r\u00e9glerons comptant, l’important est pour nous d’\u00eatre assur\u00e9s que le b\u00e2timent pourra changer d’usage : passer d’un bien agricole \u00e0 une habitation avec les am\u00e9nagements que nous pr\u00e9voyons (autonomie en \u00e9nergie gr\u00e2ce \u00e0 des panneaux solaires, r\u00e9nover la couverture du toit en bac acier, assainissement individuel en phyto\u00e9puration, etc.). Pour assurer ce changement d’usage, la DDT (qui instruit le dossier \u00e0 la place de la marie) pr\u00e9conise que nous d\u00e9posions une demande de permis de construire (l’usage veut que, souvent, une simple demande pr\u00e9alable de travaux suffisse, mais nous jugeons sage de suivre les recommandations des autorit\u00e9s locales).
Nous \u00e9tablissons donc avec notre notaire, les conditions suspensives suivantes :
– l’obtention du permis de construire, qui peut prendre 3 mois apr\u00e8s le d\u00e9p\u00f4t (pour le d\u00e9poser, nous avons besoin de joindre le compromis de vente sign\u00e9, attestant ainsi que le propri\u00e9taire actuel autorise cette demande).
– le d\u00e9lai de recours des tiers (soit l’\u00e9ventuelle opposition d’une personne \u00e0 ce permis de construire) qui est de 2 mois \u00e0 compter du constat de l’affichage sur le bien immobilier (la grange) du panneau attestant de l’obtention du permis. <\/p>\n\n\n\n

Le compromis inclut aussi les diagnostics, soit la liste de tous les ingr\u00e9dients d’un film d’horreur immobilier (m\u00e9rule, plomb, termites, etc.). Le hic, c’est que pour un bien \u00e0 usage agricole, aucun diagnostic n’est obligatoire. Nous enqu\u00eatons, plongeons dans l’univers des terrifiants nuisibles. Seul point noir au tableau : l’amiante.
Nous savons depuis l’offre, gr\u00e2ce \u00e0 une expertise transmise par l’agent, qu’une partie de la toiture est amiant\u00e9e. Qu’en est-il de l’int\u00e9rieur ? L’agent n’avait pas pu faire visiter l’\u00e9tage inf\u00e9rieur pensant qu’il n’y avait aucun acc\u00e8s. C’\u00e9tait sans compter sur les petits fouineurs que nous sommes, nous lui avons donc indiqu\u00e9 un moyen de descendre dans les profondeurs de la grange. De nouvelles analyses sont faites et le second rapport arrive dans nos bo\u00eetes mails le 21 janvier. <\/p>\n\n\n\n

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Une image de paperasse pour vous plonger dans l’ambiance <\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

Ouf ! Les experts disent que l’int\u00e9rieur est sain. Nous communiquons l’information \u00e0 la notaire pour finaliser la r\u00e9daction du compromis.<\/p>\n\n\n\n

Le temps passe… lentement.
Le 23 f\u00e9vrier, all\u00e9luia, le compromis de vente arrive ! Soulag\u00e9s, nous le relisons avec application.<\/p>\n\n\n\n

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Autre visuel soporifique de paperasse <\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n


Une erreur appara\u00eet dans cette premi\u00e8re version du compromis : l’amiante de la toiture n’est mentionn\u00e9e nul part. La correction ne devrait pas \u00eatre longue, non ? Nous relan\u00e7ons notre notaire…
Le 15 mars, nous apprenons qu’une nouvelle version du compromis est pr\u00eate mais que le vendeur a des h\u00e9sitations myst\u00e9rieuses. R\u00e9mi reste d\u00e9termin\u00e9, malgr\u00e9 les 5 mois d’attente. De mon c\u00f4t\u00e9, la panique gagne : devons-nous nous d\u00e9sengager de cette vente qui s’\u00e9ternise ?
Le 30 avril, l’agent qui a remu\u00e9 ciel et terre, nous dit que le vendeur a chang\u00e9 de notaire et accepte finalement le compromis.
Tout est pr\u00eat pour que le notaire flambant neuf du vendeur (qui a procuration) nous envoie le compromis sign\u00e9.
Nous attendons une, deux, trois semaines…
Rien \u00e0 l’horizon sauf le soleil qui poudroie et l’herbe qui verdoie. Nous obtiendrons finalement le papier… le 12 juin. On signe plus vite que nos ombres ! <\/p>\n\n\n\n

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Le temps d’obtenir un accus\u00e9 du notaire et de r\u00e9gler les premiers frais notariaux, la fin juin arrive. Nous pouvons enfin d\u00e9poser le permis de construire !<\/p>\n\n\n\n

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3\u00b0 Le permis de construire<\/em>
Pendant toute cette attente, nous n’avons pas ch\u00f4m\u00e9 ! Avec l’aide indispensable de Diane, une amie experte des permis de construire, R\u00e9mi a confectionn\u00e9 un dossier aux petits oignons :
– la demande d\u00fbment renseign\u00e9e (les dossiers de demandes sont disponibles sur le site du servicepublic<\/a>.
Les demandes de permis contiennent des sections techniques dont Diane a d\u00e9chiffr\u00e9 le code secret pour nous. Pour certaines informations, R\u00e9mi a sond\u00e9 la Direction D\u00e9partementale des Territoires, le syndicat des eaux Sioule et Morge et la Mairie de Goutti\u00e8res.
– le dossier graphique qui doit accompagner la demande, avec les plans avant\/apr\u00e8s travaux, les photos de situation, emplacement cadastrale, etc.
Gr\u00e2ce \u00e0 ses \u00e9tudes d’architecture, Diane nous a aid\u00e9 \u00e0 faire les plans pour le dossier graphique.
– l’accord pour l\u2019assainissement individuel en phyto-\u00e9puration (suite \u00e0 l’\u00e9tude du cabinet Aquaritis et l’accord du syndicat des eaux Sioule et Morges).<\/p>\n\n\n\n

Enfin, surexcit\u00e9s, nous envoyons le dossier en recommand\u00e9 \u00e0 la mairie le 12 juillet !
Deux jours plus tard, une adjointe nous appelle : nous avons oubli\u00e9 de sign\u00e9 la demande de permis…
Vite, vite, nous r\u00e9imprimons et renvoyons les deux pages concern\u00e9es avec nos d\u00e9dicaces.<\/p>\n\n\n\n